Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1717174
Date de dépôt :
21/01/1988
Lieu de dépôt :
BASTIA
Date d'expiration :
21/01/1998
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 janvier 1988 par BRAGONI CLAUDE NATIONALITE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASTIA), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717174.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 janvier 1998.
BRAGONI CLAUDE NATIONALITE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23